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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HAUTS DE PALETTE
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LES CHARMILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CHARMILLES
LES HAUTS DE PALETTE, SARL

Numéro de dépôt :
3042317
Date de dépôt :
19/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2020

Présentation de la marque LES CHARMILLES

Déposée le 19 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HAUTS DE PALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CHARMILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HAUTS DE PALETTE domicilié(e) 4 Bis, Chemin de Palette - 33410 - BEGUEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 581 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES HAUTS DE PALETTE domicilié(e) 4 Bis, Chemin de Palette - 33410 - BEGUEY - France.

La marque LES CHARMILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CHARMILLES est expirée depuis le 19 juillet 2020.

LES HAUTS DE PALETTE a également déposé les autres marques suivantes : HAUT D'AS , BARON DE GASCQ , ERES , DUC D'EPERNON , LES CHARMILLES DES HAUTS DE PALETTE , CASSIOPEE , CABANE DU BASSIN , Phébé , ALTEÏS , EAU D'AS


LES HAUTS DE PALETTE, SARL - 4 Bis, Chemin de Palette - 33410 - BEGUEY - France - SIREN 421581778


LES HAUTS DE PALETTE - 4 Bis, Chemin de Palette - 33410 - BEGUEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2010 n°2435169 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-22

Vin d'Appellation d'Origine Controlées.